What does zero-rated mean for VAT?

Zero-rated means the VAT rate is 0%. You do not charge VAT to customers, but the supply still counts as taxable, meaning you can reclaim input VAT on your related business purchases.

What is the difference between zero-rated and exempt?

Zero-rated supplies are taxable at 0% and you can reclaim input VAT on related costs. Exempt supplies are not taxable, do not count towards your taxable turnover, and you cannot reclaim input VAT on purchases used to make them.

Is food zero-rated for VAT?

Most basic food for home consumption is zero-rated, including bread, milk, fruit, vegetables, meat, and plain biscuits. However, confectionery, crisps, alcoholic and soft drinks, hot takeaway food, and restaurant meals are standard-rated at 20%.

Are children’s clothes zero-rated?

Yes. Children’s clothing and footwear are zero-rated at 0% VAT.

Do zero-rated sales count towards the VAT registration threshold?

Yes. Zero-rated supplies are still taxable and count towards your VAT taxable turnover. If your total taxable turnover (including zero-rated sales) exceeds £90,000, you must register for VAT.

Fournitures à taux zéro (0 %)

Faits clés

Le taux zéro signifie que le taux de TVA est 0% — mais l’offre reste « imposable ».
Tu peux Récupérer la TVA déductible sur les achats liés aux fournitures à taux zéro.
Exemples courants : la plupart des produits alimentaires, les vêtements pour enfants, les livres, les journaux, les exportations.
Le taux zéro est pas la même chose qu'exempté — Les fournitures exonérées bloquent la récupération de la TVA en amont.

Quels biens et services sont exonérés de TVA ?

Une opération à taux zéro est imposable à 0 %. Vous n'ajoutez pas la TVA au prix, mais l'opération est tout de même prise en compte dans votre chiffre d'affaires imposable. Surtout, vous peut récupérer la TVA en amont sur vos achats professionnels.^[1]

Taux zéro vs exemption

	Taux zéro	Exempter
TVA facturée au client	0%	Aucun
Compte comme chiffre d'affaires imposable	Oui	Non
Récupération de la TVA intrants possible	Oui	Non

Principales catégories à taux zéro

Les principaux articles exonérés de taxe sont :^[3]

La plupart des aliments — denrées alimentaires de base (à l'exclusion des services de traiteur, des plats chauds, des confiseries et des repas de restaurant)^[2]
Vêtements et chaussures pour enfants
Livres, journaux et magazines (imprimé et numérique)
Eau et assainissement (approvisionnement intérieur)
Médicaments sur ordonnance et matériel médical
Nouveaux immeubles résidentiels (première vente par le constructeur)
transports en commun (bus, train, vols intérieurs)
Exportations (marchandises expédiées hors du Royaume-Uni)
Produits d'hygiène (à partir de janvier 2021)
Équipement financé par des œuvres caritatives pour les personnes handicapées

Alimentation : ce qui est à taux zéro et ce qui ne l'est pas

Taux zéro (0%)	Taux standard (20 %)
Pain, lait, fruits, légumes	Confiseries (chocolat, bonbons, chips)
Thé, café, sucre	Boissons alcoolisées, boissons non alcoolisées
Aliments surgelés pour la cuisine maison	Plats chauds à emporter
Biscuits (nature)	biscuits au chocolat

Pourquoi est-ce important ? Si vous produisez principalement des biens ou services exonérés de TVA, vous pouvez régulièrement demander le remboursement de la TVA auprès du HMRC ). Vous facturez 0 % à vos clients, mais vous récupérez la TVA que vous payez sur les ingrédients, le matériel et vos frais généraux.

Foire aux questions

Que signifie le terme « taux zéro » pour la TVA ?

Le taux zéro signifie que le taux de TVA est de 0 %. Vous ne facturez pas la TVA à vos clients, mais la fourniture reste imposable, ce qui vous permet de récupérer la TVA déductible sur vos achats professionnels liés à cette activité.

Quelle est la différence entre un taux zéro et une exemption ?

Les livraisons à taux zéro sont imposables à 0 % et vous pouvez récupérer la TVA sur les coûts y afférents. Les livraisons exonérées ne sont pas imposables, ne sont pas prises en compte dans votre chiffre d'affaires imposable et vous ne pouvez pas récupérer la TVA sur les achats effectués pour les réaliser.

Les produits alimentaires sont-ils exonérés de TVA ?

La plupart des produits alimentaires de base destinés à la consommation à domicile sont exonérés de TVA, notamment le pain, le lait, les fruits, les légumes, la viande et les biscuits nature. En revanche, les confiseries, les chips, les boissons alcoolisées et non alcoolisées, les plats chauds à emporter et les repas pris au restaurant sont soumis au taux normal de 20 %.

Les vêtements pour enfants sont-ils exonérés de taxe ?

Oui. Les vêtements et chaussures pour enfants sont exonérés de TVA (0 %).

Les ventes à taux zéro sont-elles prises en compte pour le calcul du seuil d'assujettissement à la TVA ?

Oui. Les opérations à taux zéro restent imposables et sont prises en compte dans le calcul de votre chiffre d'affaires assujetti à la TVA. Si votre chiffre d'affaires total imposable (y compris les ventes à taux zéro) dépasse 90 000 £, vous devez vous immatriculer à la TVA.

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Sources

taux de TVA — GOV.UK
Produits alimentaires (Avis TVA 701/14) — GOV.UK
Taux de TVA sur différents biens et services — GOV.UK